Marque expirée - Marque en non vigueur

DOUCHEO
SANITAIRE EQUIPEMENT S.A

Numéro de dépôt :
3416098
Date de dépôt :
10/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2016
DOUCHEO de SANITAIRE EQUIPEMENT

Présentation de la marque DOUCHEO

Déposée le 10 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) SANITAIRE EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCHEO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANITAIRE EQUIPEMENT domicilié(e) 8 Avenue du Danemark,37100 TOURS - 37100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANITAIRE EQUIPEMENT S.A domicilié(e) 8 avenue du Danemark,37100 TOURS - 37100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCHEO est expirée depuis le 10 mars 2016.

SANITAIRE EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SHOWERVEIL , SANIPOSE , LECHENE EQUIPEMENT , CARBONE 14 , HYGIRAIL , ANGLOSCOPE , TOURAINE POLYESTER , HYGIAPUL , PADILUXE , VOILDOUCHE


SANITAIRE EQUIPEMENT S.A - 8 Avenue du Danemark,37100 TOURS - 37100 - France


SANITAIRE EQUIPEMENT S.A - 8 avenue du Danemark,37100 TOURS - 37100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Appareils et installations sanitaires, cabines de douche, appareils et installations de distribution d'eau, toilettes (wc), cuvettes de toilettes (wc), sièges de toilettes (wc), urinoirs, cabinets d'aisance transportables, chasses d'eau, réservoirs de chasse d'eau, chauffe-eau, installations de conduite d'eau, installation de distribution d'eau, installations pour l'approvisionnement d'eau. Appareils de prise d'eau, bouches à eau, réservoirs d'eau sous pression, tous ces produits étant destinés au traitement des eaux usées.